Déposée le 8 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRISTALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) 38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN (dossier no 2066228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 371 556 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie JEANNE D'ARC domicilié(e) (dossier no 2066228) - France.
La marque CRISTALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE JEANNE D'ARC (Société Anonyme) - 38 rue Anatole France, 59790 RONCHIN (dossier no 2066228) - France - SIREN 342371556
Brasserie JEANNE D'ARC - (dossier no 2066228) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1996 n°2066228 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365050 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 9 décembre 1996 - Renonciation partielle n°209738 - Publication au BOPI 1996-12-09
Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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